{"id":1477,"date":"2026-01-25T21:45:42","date_gmt":"2026-01-25T20:45:42","guid":{"rendered":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/?page_id=1477"},"modified":"2026-01-25T22:04:47","modified_gmt":"2026-01-25T21:04:47","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n

1 – \u00c9dition du site<\/h2>\n\n\n\n

En vertu de l’article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004<\/a> pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site internet https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/<\/strong> l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi:<\/p>\n\n\n\n

Propri\u00e9taire du site : <\/strong>Grains de Possible \u2013 Soci\u00e9t\u00e9 par Actions Simplifi\u00e9e Unipersonnelle (SAS AU)<\/p>\n\n\n\n

Identification de l’entreprise :<\/strong> SASU SASU Grains de Possible au capital social de 1000\u20ac
SIRET : 891490716 00018
RCS Lille M\u00e9tropole : 891 490 716
Si\u00e8ge social : 1 rue Emile Vandenberghe 59800 LILLE
T\u00e9l\u00e9phone : 06 85 81 69 39
Email : isabelle.yon@orange.fr<\/p>\n\n\n\n

Pr\u00e9sidente \/ Directrice de la publication : <\/strong>Isabelle YON<\/p>\n\n\n\n

H\u00e9bergeur :<\/strong> OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1<\/p>\n\n\n\n

D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es : <\/strong>Isabelle YON – isabelle.yon@orange.fr<\/p>\n\n\n\n

Activit\u00e9 professionnelle<\/strong> : Praticienne en m\u00e9moire cellulaire, j\u2019accompagne les personnes dans une d\u00e9marche de connaissance d\u2019elles-m\u00eames. Cet accompagnement ne se substitue en aucun cas \u00e0 un suivi ou traitement m\u00e9dical.<\/p>\n\n\n\n

\n\n\n\n

2 – Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons.<\/h2>\n\n\n\n

SASU Grains de Possible<\/strong> est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vid\u00e9os, architecture, ic\u00f4nes et sons.<\/p>\n\n\n\n

Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de SASU Grains de Possible<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

\n\n\n\n

3 – Limitations de responsabilit\u00e9.<\/h2>\n\n\n\n

Les informations diffus\u00e9es sur ce site sont donn\u00e9es \u00e0 titre informatif. Elles ne remplacent pas une consultation aupr\u00e8s d\u2019un professionnel de sant\u00e9.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

SASU Grains de Possible<\/strong> ne pourra \u00eatre tenu pour responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

SASU Grains de Possible<\/strong> d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant \u00e0 l\u2019utilisation qui pourrait \u00eatre faite des informations et contenus pr\u00e9sents sur https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

SASU Grains de Possible<\/strong> s\u2019engage \u00e0 s\u00e9curiser au mieux le site https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/<\/strong>, cependant sa responsabilit\u00e9 ne pourra \u00eatre mise en cause si des donn\u00e9es ind\u00e9sirables sont import\u00e9es et install\u00e9es sur son site \u00e0 son insu.<\/p>\n\n\n\n

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs. SASU Grains de Possible<\/strong> se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

Le cas \u00e9ch\u00e9ant, SASU Grains de Possible<\/strong> se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie \u2026).<\/p>\n\n\n\n

\n\n\n\n

4 – CNIL et gestion des donn\u00e9es personnelles.<\/h2>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e<\/a>, l\u2019utilisateur du site https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/<\/strong> dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification et de suppression des informations collect\u00e9es. Pour exercer ce droit, envoyez un message \u00e0 notre D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la Protection des Donn\u00e9es : Isabelle YON<\/strong> – isabelle.yon@orange.fr<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Pour plus d’informations sur la fa\u00e7on dont nous traitons vos donn\u00e9es (type de donn\u00e9es, finalit\u00e9, destinataire…), voire paragraphe 7 ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n

\n\n\n\n

5 – Liens hypertextes et cookies<\/h2>\n\n\n\n

Le site https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/<\/strong> contient des liens hypertextes vers d\u2019autres sites et d\u00e9gage toute responsabilit\u00e9 \u00e0 propos de ces liens externes ou des liens cr\u00e9\u00e9s par d\u2019autres sites vers https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

La navigation sur le site https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/<\/strong> est susceptible de provoquer l\u2019installation de cookie(s) sur l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur.<\/p>\n\n\n\n

Un \u00ab\u00a0cookie\u00a0\u00bb est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation d\u2019un utilisateur sur un site. Les donn\u00e9es ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fr\u00e9quentation, par exemple.<\/p>\n\n\n\n

Vous avez la possibilit\u00e9 d\u2019accepter ou de refuser les cookies<\/strong> en modifiant les param\u00e8tres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera d\u00e9pos\u00e9 sans votre consentement.<\/p>\n\n\n\n

Les cookies sont enregistr\u00e9s pour une dur\u00e9e maximale de 1 mois.<\/p>\n\n\n\n

Pour plus d’informations sur la fa\u00e7on dont nous faisons usage des cookies, lisez notre https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/politique-de-confidentialite\/<\/strong>. <\/p>\n\n\n\n

\n\n\n\n

6 – Droit applicable et attribution de juridiction.<\/h2>\n\n\n\n

Tout litige en relation avec l\u2019utilisation du site\u00a0https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/<\/strong>\u00a0est soumis au droit fran\u00e7ais. En dehors des cas o\u00f9 la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents de\u00a0Lille<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Qui sommes-nous ?<\/h2>\n\n\n\n

L\u2019adresse de notre site Web est : https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/.<\/p>\n\n\n\n

7 – Politique de confidentialit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

Cookies<\/h3>\n\n\n\n

Si vous d\u00e9posez un commentaire sur notre site, il vous sera propos\u00e9 d\u2019enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C\u2019est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir \u00e0 saisir ces informations si vous d\u00e9posez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d\u2019un an.<\/p>\n\n\n\n

Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera cr\u00e9\u00e9 afin de d\u00e9terminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de donn\u00e9es personnelles et sera supprim\u00e9 automatiquement \u00e0 la fermeture de votre navigateur.<\/p>\n\n\n\n

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos pr\u00e9f\u00e9rences d\u2019\u00e9cran. La dur\u00e9e de vie d\u2019un cookie de connexion est de deux jours, celle d\u2019un cookie d\u2019option d\u2019\u00e9cran est d\u2019un an. Si vous cochez \u00ab Se souvenir de moi \u00bb, votre cookie de connexion sera conserv\u00e9 pendant deux semaines. Si vous vous d\u00e9connectez de votre compte, le cookie de connexion sera effac\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

En modifiant ou en publiant une publication, un cookie suppl\u00e9mentaire sera enregistr\u00e9 dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donn\u00e9e personnelle. Il indique simplement l\u2019ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d\u2019un jour.<\/p>\n\n\n\n

Contenu embarqu\u00e9 depuis d\u2019autres sites<\/h3>\n\n\n\n

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus int\u00e9gr\u00e9s (par exemple des vid\u00e9os, images, articles\u2026). Le contenu int\u00e9gr\u00e9 depuis d\u2019autres sites se comporte de la m\u00eame mani\u00e8re que si le visiteur se rendait sur cet autre site.<\/p>\n\n\n\n

Ces sites web pourraient collecter des donn\u00e9es sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqu\u00e9s si vous disposez d\u2019un compte connect\u00e9 sur leur site web.<\/p>\n\n\n\n

Dur\u00e9es de stockage de vos donn\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n

Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses m\u00e9tadonn\u00e9es sont conserv\u00e9s ind\u00e9finiment. Cela permet de reconna\u00eetre et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de mod\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n

Pour les utilisateurs et utilisatrices qui s\u2019enregistrent sur notre site (si cela est possible), nous stockons \u00e9galement les donn\u00e9es personnelles indiqu\u00e9es dans leur profil. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles \u00e0 tout moment (\u00e0 l\u2019exception de leur nom d\u2019utilisateur\u00b7ice). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.<\/p>\n\n\n\n

Les droits que vous avez sur vos donn\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n

Si vous avez un compte ou si vous avez laiss\u00e9 des commentaires sur le site, vous pouvez demander \u00e0 recevoir un fichier contenant toutes les donn\u00e9es personnelles que nous poss\u00e9dons \u00e0 votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez \u00e9galement demander la suppression des donn\u00e9es personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les donn\u00e9es stock\u00e9es \u00e0 des fins administratives, l\u00e9gales ou pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Transmission de vos donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n\n\n\n

Les commentaires des visiteurs peuvent \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9s \u00e0 l\u2019aide d\u2019un service automatis\u00e9 de d\u00e9tection des commentaires ind\u00e9sirables.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1 – \u00c9dition du site En vertu de l’article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site internet https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/ l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi: Propri\u00e9taire du site : Grains de Possible \u2013 Soci\u00e9t\u00e9 par Actions Simplifi\u00e9e Unipersonnelle (SAS AU) Identification de l’entreprise : SASU SASU Grains de Possible au capital social de 1000\u20acSIRET : 891490716 00018RCS Lille M\u00e9tropole : 891 490 716Si\u00e8ge social : 1…<\/p>\n

Lire la suite Lire la suite<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":[],"yoast_head":"\nMentions l\u00e9gales - Grains de Possible<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Mentions l\u00e9gales - Grains de Possible\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"1 – \u00c9dition du site En vertu de l’article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site internet https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/ l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi: Propri\u00e9taire du site : Grains de Possible \u2013 Soci\u00e9t\u00e9 par Actions Simplifi\u00e9e Unipersonnelle (SAS AU) Identification de l’entreprise : SASU SASU Grains de Possible au capital social de 1000\u20acSIRET : 891490716 00018RCS Lille M\u00e9tropole : 891 490 716Si\u00e8ge social : 1...Lire la suite Lire la suite\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Grains de Possible\" \/>\n<meta property=\"article:publisher\" content=\"https:\/\/www.facebook.com\/profile.php?id=100016999153784\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2026-01-25T21:04:47+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"7 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/#website\",\"url\":\"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/\",\"name\":\"Grains de Possible\",\"description\":\"\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":\"required name=search_term_string\"}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/mentions-legales\/#webpage\",\"url\":\"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/mentions-legales\/\",\"name\":\"Mentions l\u00e9gales - Grains de Possible\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/#website\"},\"datePublished\":\"2026-01-25T20:45:42+00:00\",\"dateModified\":\"2026-01-25T21:04:47+00:00\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/mentions-legales\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/mentions-legales\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/mentions-legales\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Home\",\"item\":\"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Mentions l\u00e9gales\"}]}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Mentions l\u00e9gales - Grains de Possible","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/mentions-legales\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Mentions l\u00e9gales - Grains de Possible","og_description":"1 – \u00c9dition du site En vertu de l’article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site internet https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/ l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi: Propri\u00e9taire du site : Grains de Possible \u2013 Soci\u00e9t\u00e9 par Actions Simplifi\u00e9e Unipersonnelle (SAS AU) Identification de l’entreprise : SASU SASU Grains de Possible au capital social de 1000\u20acSIRET : 891490716 00018RCS Lille M\u00e9tropole : 891 490 716Si\u00e8ge social : 1...Lire la suite Lire la suite","og_url":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/mentions-legales\/","og_site_name":"Grains de Possible","article_publisher":"https:\/\/www.facebook.com\/profile.php?id=100016999153784","article_modified_time":"2026-01-25T21:04:47+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"7 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/#website","url":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/","name":"Grains de Possible","description":"","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":"required name=search_term_string"}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/mentions-legales\/#webpage","url":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/mentions-legales\/","name":"Mentions l\u00e9gales - Grains de Possible","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/#website"},"datePublished":"2026-01-25T20:45:42+00:00","dateModified":"2026-01-25T21:04:47+00:00","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/mentions-legales\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/mentions-legales\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/mentions-legales\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Home","item":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Mentions l\u00e9gales"}]}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1477"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1477"}],"version-history":[{"count":11,"href":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1477\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1493,"href":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1477\/revisions\/1493"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.grainsdepossible.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1477"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}